Déposée le 18 mai 2010 par SANCHEZ Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « téva MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est SANCHEZ Christian domicilié(e) 10 Allée COLETTE - 49000 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT POIRIER domicilié(e) 152 AVENUE DU GENERAL PATTON - 49000 - ANGERS - France.
La marque téva MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque téva MAISONS est expirée depuis le 18 mai 2020.
SANCHEZ Christian - 10 Allée COLETTE - 49000 - ANGERS - France
LAURENT POIRIER - 152 AVENUE DU GENERAL PATTON - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544313 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544315 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544314 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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